Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURCE SAINT DIÉ
SIDEM (S.A.)

Numéro de dépôt :
3006693
Date de dépôt :
07/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2010

Présentation de la marque SOURCE SAINT DIÉ

Déposée le 7 février 2000 par la Société Anonyme (SA) SIDEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOURCE SAINT DIÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIDEM domicilié(e) 4, rue René Fonck, 88580 SAULCY SUR MEURTHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCILLAT Jean - France.

La marque SOURCE SAINT DIÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURCE SAINT DIÉ est expirée depuis le 7 février 2010.

SIDEM a également déposé les autres marques suivantes : DECO SUD , Les Rebondisseurs , EAU MINÉRALE SAINT-DIÉ DES VOSGES , L.R.F. , Les Rebondisseurs français


SIDEM (S.A.) - 4, rue René Fonck, 88580 SAULCY SUR MEURTHE - France


MARCILLAT Jean - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Eau de source et boissons non alcooliques à base d'eau de source.